Activités Royales
Lundi 17 Janvier 2022

SM le Roi reçoit les dix membres élus du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire

SM le Roi reçoit les dix membres élus du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire

 Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, que Dieu L'assiste, président du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ), a reçu lundi au Palais Royal de Rabat, les dix membres élus du Conseil.

Il s'agit des représentants des magistrats des Cours d'appel, les juges :

- Abdellah Maouni, Conseiller à la Cour d'appel de Tanger,

- Souad Koukass, Substitut du Procureur général du Roi auprès de la Cour d’Appel de Rabat,

- Zoubir Boutalaa, Conseiller à la Cour d’Appel de Casablanca, et

- Abdellatif Tahar, Conseiller à la Cour d’appel de Nador.

Il s’agit également des représentants des juges des juridictions de premier degré :

- Abdellatif Chentouf, juge au tribunal commercial de Rabat,

- Younes Zouhri, Président du tribunal de 1ère Instance d’Essaouira,

- Othmane Loukili, Procureur du Roi auprès du tribunal de 1ère Instance de Targuiste,

- Mustapha Rizki, juge au tribunal de 1ère instance de Mohammedia,

- Amina El Malki, Présidente du tribunal de 1ère instance d’Azrou, et

- Nezha Moussafir, juge au tribunal de 1ère instance de Marrakech.

A cette occasion, les nouveaux membres élus du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire ont prêté serment devant Sa Majesté le Roi.

Cette audience s'est déroulée en présence de M. Mohamed Abdennabaoui, Président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire.

Conformément à l’article 115 de la Constitution, le CSPJ, présidé par Sa Majesté le Roi, se compose du premier président de la Cour de Cassation en qualité de président délégué, du procureur général du Roi près la Cour de Cassation, du président de la première chambre de la Cour de Cassation, de quatre représentants élus, parmi eux, par les magistrats des Cours d’appel, de six représentants élus, parmi eux, par les magistrats des juridictions du premier degré.

 

Il s’agit aussi du Médiateur, du président du Conseil national des droits de l’Homme, ainsi que de cinq personnalités nommées par SM le Roi, reconnues pour leur compétence, leur impartialité et leur probité et pour leur apport distingué en faveur de l’indépendance de la justice et de la primauté du droit.

MAP 17/01/2022