Actualités
Mardi 28 Novembre 2017

Réunion jeudi du Conseil de gouvernement

Synthèse vocale
Réunion jeudi du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saâd Eddine El Otmani.

Selon un communiqué du département du chef du gouvernement, le Conseil examinera au début de ses travaux le projet de loi relatif à la réorganisation du Centre Cinématographique Marocain (CCM) et la modification de la loi relative à l'organisation de l'industrie cinématographique.

Le Conseil examinera, par la suite, trois projets de décrets: le premier portant modification du projet de décret fixant les conditions auxquelles doivent répondre les laits d'allaitement importés destinés à l'alimentation des animaux, le second instituant une rémunération des services rendus par le ministère de l'Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts (département de l'Agriculture - Etablissements de formation professionnelle en agriculture) et le dernier projet complétant le décret fixant les conditions d'octroi de bourses aux stagiaires des établissements de formation professionnelle.

Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.
MAP: 28/11/2017