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Mardi 24 Novembre 2020

Procès à distance: 7.824 détenus bénéficiaires du 16 au 20 novembre

Procès à distance: 7.824 détenus bénéficiaires du 16 au 20 novembre

Un total de 7.824 détenus ont bénéficié du dispositif de procès à distance durant la période allant du 16 au 20 novembre, dans les différents tribunaux du Royaume, a indiqué mardi le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).


De même, un total de 333 audiences ont été tenues à distance durant la même période, au cours desquelles 6.727 affaires ont été mises au rôle, souligne le CSPJ dans un communiqué.

Le dispositif procès à distance, lancé en collaboration avec les partenaires du système judiciaire, vient en consécration des valeurs d'ouverture et de communication concernant les différentes mesures prises par le CSPJ pour freiner la propagation du Coronavirus dans le Royaume, note le Conseil, soulignant son engagement continu vis à vis de ce projet, afin de garantir que les tribunaux continuent de s'acquitter de leurs devoirs constitutionnels et de consacrer le droit à un procès équitable dans des délais raisonnables.

Le CSPJ a, dans ce sens, mis en avant le sens de responsabilité et d'engagement de toutes les composantes du système judiciaire, appelant à cet égard l'ensemble des acteurs à respecter strictement les mesures de prévention et de précaution préconisées, afin d'éviter les risques liés à la propagation de la Covid-19.

(MAP-24/11/2020)